La responsabilité de l'enseignant

Le Guide juridique de l'école

Ce guide, qui propose l'essentiel du droit de l'école, allie rigueur juridique et accessibilité pour les enseignants comme pour les parents d'élèves. Avec son découpage par fiches thématiques, cet ouvrage est un outil indispensable pour ceux qui souhaitent s'y retrouver dans l'accumulation de lois qui régissent le quotidien de leurs enfants et de ceux qui en ont la charge au sein de l'école.

Ce guide est conçu pour accompagner dans tous les actes de la vie de tous les jours le professeur des écoles et les autres acteurs qui participent à la vie scolaire. Pour les auteurs : “il ne s'agit pas tant de prendre cet ouvrage et de le lire de part en part que d'y piocher au gré de ses interrogations des réponses pragmatiques. Tous travaillent, en effet, dans un environnement juridique sans en avoir une connaissance précise. Construit par un réseau complexe de textes et de jurisprudences, le droit de l'école est à la croisée de toutes les branches du droit : droit administratif, droit de la famille, droit civil, droit pénal...

Ce guide se propose de livrer en 50 fiches détaillées l'essentiel du droit de l'école, de la sortie de classe à la masterisation, de la formation des professeurs des écoles à la responsabilité pénale des enseignants. Avec une approche résolument pratique illustrée de modèles et de formulaires utiles, cet ouvrage offre un panorama exhaustif : les métiers de l'éducation nationale, l'organisation de l'administration scolaire, les activités sportives et para-scolaires, la responsabilité civile, pénale et administrative des enseignants, le cadre juridique de l'enseignement, les locaux scolaires, les transports scolaires, les droits et devoirs de l'élève.

Le choix de l'approche par fiche thématique participe de cette volonté.”
Les 50 fiches thématiques de ce guide sont déclinées en 8 parties.

Partie 1. Métier
Comment accéder à la profession d'enseignant ? Comment se déroule la carrière, affectation, mutation, rémunération ? Dans quelles conditions précises, temps de travail, droits et obligations ? Comment enseigner à l'étranger ? Les auteurs répondent précisément à toutes ces questions. Ils complètent cette synthèse de la profession d'enseignant par l'étude approfondie de 5 autres métiers fondamentaux aujourd'hui au sein du système éducatif français : l'inspecteur de l'Éducation nationale, le directeur d'école, le psychologue scolaire, l'ATSEM (Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles) et l'assistant d'éducation et auxilliaire de vie scolaire.

Partie 2. Organisation de l'administration scolaire
L'école républicaine et les agents qui participent à sa mise en œ,uvre sont soumis au respect
des grands principes du service et de la fonction publique. Ces principes trouvent à s'appliquer dans l'organisation et dans le fonctionnement de l'école : neutralité, égalité de traitement, gratuité. La laïcité et la liberté guident ainsi l'action publique scolaire.
Présentation de l'organisation de l'administration scolaire, structure des différents niveaux de
fonctions du ministre jusqu'à l'enseignant, dérogation à la carte scolaire, rôle du médiateur de l'Éducation nationale, écoles privées sous contrat d'État... le lecteur trouve toujours réponse à ses interrogations.

Partie 3. L'enseignement
Après un rappel du processus d'élaboration des programmes d'enseignement, les auteurs les détaillent par niveau, de la maternelle au CM2, et par matière : français, mathématiques,
histoire, géographie... Une large place est consacrée ensuite au soutien des élèves en difficulté et à l'accueil des élèves handicapés. Ce guide est véritablement complet car il aborde aussi le domaine flou et controversé dans l'opinion publique de “l'instruction hors du milieu scolaire”.

Partie 4. Responsabilité civile et pénale des enseignants et des élèves
Les différentes hypothèses de mise en œ,uvre de ces deux types de responsabilité au sein de l'école sont minutieusement analysées : élève et/ou enseignant victime, élève et/ou enseignant auteur. À la fin de cette partie, une fiche est consacrée aux situations de maltraitance et aux dispositifs spécifiques d'alerte qu'il incombe aux enseignants de mettre en œ,uvre.

Partie 5. L'élève
Absentéisme et retard, déroulement de la scolarité (procédure d'inscription, passage en classe supérieure, évaluation, aides financières...), rythmes scolaires, rôle des parents d'élèves... de nombreux aspects ont pour épicentre l'élève. C'est pourquoi tous les aspects liés à la santé y sont également passés à la loupe : vaccins et examens médicaux, panel des maladies contagieuses à l'école, programme d'éducation à la santé, et enfin soins donnés à l'école.

Partie 6. Les activités sportives et para scolaires
Les documents, livres, vidéos, aussi intéressants soient-ils, ne remplaceront jamais l'émotion et l'enrichissement provoqués par une rencontre ou par un spectacle vivant. Les sorties scolaires concourent à permettre un autre mode d'apprentissage, essentiel durant la scolarité. Sorties scolaires sans nuitées, régulières car inscrites à l'emploi du temps, ou occasionnelles, sorties d'éducation physique et sportive, la réglementation est loin d'être la même.
Les auteurs s'attachent ensuite à traiter tous les sujets qui concourent à organiser ces activités sportives et para scolaires : coopératives scolaires et caisse des écoles, accueil périscolaire et études sur veillées, restauration scolaire, alimentation dans le cadre de la classe (pique-nique, goûter, cueillette...), la fête de l'école, les animaux et les plantes à l'école, les intervenants extérieurs.

Partie 7. Les locaux scolaires
Ce sont les communes qui sont propriétaires des écoles publiques maternelles et élémentaires , elles en assurent la construction, l'extension, les grosses réparations, l'équipement et le fonctionnement. Travaux, conditions d'accès, risque incendie, aires de jeux extérieurs, les responsabilités des élus locaux sont disséquées.

Partie 8. Les transports scolaires
Moyen de transport probablement le plus utilisé par les écoles, le déplacement en autocar
fait l'objet d'une réglementation qui vise à la fois la conformité du véhicule et la sécurité des
élèves. La première s'adresse principalement aux transporteurs, la seconde au maître de la
classe. Le lecteur trouvera aussi une fiche spécifique pour tous les autres déplacements : voyage en train, en bateau, dans un véhicule de tourisme, déplacement à pied et à vélo sur la route.

LA RESPONSABILITE DE L'ENSEIGNANT
Le Guide juridique de l'école
- par Yannick Dubois, juriste, spécialiste du droit des mineurs et Anne-Gaëlle Dubois-Dhulu, journaliste de presse écrite
- 592 pages. Format 135 x 185 mm. Prix : 29 €.
- coédité par les Editions de Puits Fleuri et LaClasse.fr,
- disponible en librairies et sur les 2 sites : www.puitsfleuri.com et www.laclasse.fr

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À propos des Editions du Puits Fleuri
- Créées il y a plus de 25 ans, les Editions du Puits Fleuri se sont données pour objectif de rendre accessibles à tous les grandes règles touchant aux problèmes de droit rencontrés dans la vie personnelle, associative et professionnelle. Les sujets sont rédigés, et régulièrement mis à jour par des professionnels du droit (avocats, juristes, consultants...) de façon avant tout pratique permettant aux non-spécialistes de connaître leurs droits et leurs obligations sur les questions qui les préoccupent.


Par Julie Montagard