Sénat : la délégation aux droits des femmes reçoit le ministre du travail

Jeudi 19 novembre 2009

Jeudi 19 novembre 2009, La délégation aux droits des femmes du Sénat recevra Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. Le ministre interviendra sur les orientations et les moyens budgétaires de sa politique en faveur des droits des femmes.

Michèle André, Sénatrice du Puy-de-Dôme (Auvergne), Membre de la commission des finances, Présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, Membre du groupe Socialiste

Ordre du jour

1.- Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les orientations et les moyens budgétaires de sa politique en faveur des droits des femmes ,

2.- Questions diverses.

Délégation aux droits des femmes

Une délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes a été instituée dans chacune des assemblées par la loi n° 99-585 du 12 juillet 1999.
La délégation du Sénat est chargée d'informer le Sénat de la politique suivie par le gouvernement au regard de ses conséquences sur les droits des femmes et sur l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, et assure, en ce domaine, le suivi de l'application des lois. Elle peut également être saisie sur un projet ou une proposition de loi.

La délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat est présidée par Michèle André.

Par Nicole Salez